Ouvrages de l’auteur

Articles, notes, préfaces, synthèses

Articles, notes, préfaces, synthèses

Articles

45– « Le "droit à l’avortement" dans l’agenda constitutionnel et politique américain contemporain », Politeia, 2016, n° 27, p. 597-618.

44– « Langue française », Jurisclasseur Communication, 2016.

43– « Interdictions et saisies de publications », Jurisclasseur Communication, Fascicule 2050, 2015.

42– « Publicité et protection des mineurs », Jurisclasseur Communication, Fascicule 190, 2015.

41– « Les lois anti-charia et la Constitution américaine », in Mélanges en l’honneur de François Hervouët, LGDJ/Poitiers, 2015, p. 643-655.

40– « La circoncision : une controverse juridique américaine », in Mélanges en l’honneur de Gérard Mémeteau, éditions Hospitalières, 2015, p. 11-23.

39‒ « L’industrie des votations populaires aux États-Unis », RFDC, n° 1, mars 2015, p. 97-120.

38– « Égalité et discriminations aux États-Unis et en France », in Libertés et exceptionnalismes nationaux, sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et Guy Scoffoni, Bruylant, 2015, p. 241-267.

37‒ « Souveraineté interne », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 857-859.

36‒ « Parlement », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 704-708.

35‒ « Loi », p. 612-616, in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014.

34‒ « Justice », 572-578, in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014.

33‒ « Identité (polices de l’) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 530-536.

32‒ « Guerre civile », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 505-508.

31‒ « État racial (politiques de la race) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 390-394.

30‒ « État de droit (Institutions) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 348-354.

29‒ « Démocratie (Institutions) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 208-219.

28‒ « Constitution (savoirs d’État) », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 169-175.

27‒ « Constitution », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 162-168.

26‒ « Armée », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 61-70

25‒ « Administration », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 36-43.

24‒ « L’Etat », in Dictionnaire encyclopédique de l’État (en co-direction avec François Hervouët et Carlo Santulli), 2014, p. 21-22.

23‒ Quatrième partie, titre III, chapitre 1 : L’usage de la force armée, in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 543-560.

22‒ Quatrième partie, titre II, chapitre 4 : Les contrôles et vérifications d’identité, in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 503-528.

21‒ Quatrième partie, titre II, chapitre 1 : Les enquêtes administratives de la police et de la gendarmerie, in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 479-486.

20‒ Quatrième partie, titre Ier : Réunions, manifestations et rassemblements, , in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 459-466.

19‒ Deuxième partie, titre Ier : La police nationale, in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 123-184.

18‒ Première partie : Le cadre normatif et institutionnel de la police et de la sécurité intérieure, in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 13-122.

17‒ Introduction : « Police », « Sécurité » et « État de droit », in Traité de droit de la police et de la sécurité, Lextenso, 2014, p. 1-12.

16– « La liberté de réunion et d’association face aux réunions, rassemblements et groupements extrémistes », in Les démocraties face à l’extrémisme, sous la direction de P. Muzny, Institut universitaire Varenne-LGDJ, 2014, p. 65-92.

15– « Due Process of Law et Droit à un procès équitable », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 44, 2014, p. 49-59.

14– « Forces publiques de sécurité et État de droit », in Le droit de la sécurité et de la défense en 2013 (co-dir. O. Gohin, C. Vallar et X. Latour), PUAM, 2014, p. 31-48.

13– « La séparation entre Administration et Politique en droit américain » aux États-Unis, in La séparation entre Administration et Politique en droits français et étrangers (Berger-Levrault, 2014, p. 45-76.

12– « État administratif et responsabilité politique », in La séparation entre Administration et Politique en droits français et étrangers, Berger-Levrault, 2014, p. 15-19.

11– « De la connaissance décentrée du droit américain : l’exemple du fédéralisme », in Le Droit américain dans la pensée juridique française contemporaine (co-dir. avec Russell L. Weaver), LGDJ-Fondation Varenne-, 2013, p. 107-128.

10– « L’exceptionnalisme juridique américain vu des États-Unis », in Le Droit américain dans la pensée juridique française contemporaine (co-dir. avec Russell L. Weaver), LGDJ-Fondation Varenne, 2013, p. 35-54.

9– « Phénoménologie du droit américain dans le champ doctrinal français », in Le Droit américain dans la pensée juridique française contemporaine (co-dir. avec Russell L. Weaver), LGDJ-Fondation Varenne, 2013, p. 19-33.

8– « Conflits d’intérêt, lobbying et corruption des décideurs fédéraux depuis le Stock Act », Actualité Juridique. Droit administratif, 1er juillet 2013, p. 1375-1379.

7– « Institutions privées, « entreprises de tendance » et droit au respect des croyances religieuses », La semaine juridique (édition générale), 24 juin 2013, p. 1287-1294.

6– « Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine, Revue administrative, janv.-fev., 2013, p. 39-46.

5− « La liberté de la communication audiovisuelle. Invention et dévitalisation par la convergence numérique d’une catégorie juridique », in La liberté de la communication audiovisuelle au début XXe siècle, PUAM, 2013, p. 9-22.

4− « Une pièce-maîtresse de la police administrative. Les enquêtes administratives de la police et de la gendarmerie », in Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure (en co-direction avec X. Latour), L’Harmattan,2012, p. 83-98.

3− « La "sécurité", brève histoire française d’un camaïeu », in Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure (en co-direction avec X. Latour), L’Harmattan, 2012, p. 13-23.

2– « Privacy : French Law and Debates », in Dieter Dörr & Russell L. Weaver (dir.), The Right to Privacy in the Light of Media Convergence – Perspectives from Three Continents, De Gruyter, 2012.

1– « Guerre civile, Réconciliation nationale et Droit », in L’Excès. L’hypermodernité, entre droit et Politique (dir.), Mare et Martin, 2012, p. 285-298.

Notes, préfaces, synthèses

11– « Préface », Philippe Mouron et Carine Piccio (dir.), L’ordre public numérique. Libertés, propriétés, identités, PUAM, 2015.

10– « Discours de haine : harmonisation des délais de prescription dans la loi de 1881 », Gazette du Palais, 12-13 février 2014.

9– Les expositions de « mauvais genres » artistiques : entre la protection des mineurs et la liberté d’expression », Note sur TGI Metz, 1re ch. civ., 21 novembre 2013, Gazette du Palais, 29-30 janvier 2014, p. 18-20.

8– « Message violent ou pornographique : protection des mineurs et liberté d’expression », Observations sur TGI Metz, 1re ch. civ., 21 novembre 2013, Recueil Dalloz, 16 janvier 2014, p. 83.

7– « Le Conseil constitutionnel, l’impartialité du CSA et l’anticipation du législateur, note sur Cons. Const., 13 décembre 2013, n° 2013-359 QPC, Sté Sud Radio Services et a., La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 52, 23 décembre 2013, p. 2396.

6– « L’« entreprise de tendance laïque » au secours de la cour d’appel de Paris dans l’affaire Baby-Loup » (note sur CA Paris, 27 nov. 2013, n° 13/02981, Fatima L. c/ Ass. Baby Loup), La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 49, 2 déc. 2013, p. 2214.

5– « Le Conseil constitutionnel et le droit à un recours effectif des corps constitués et des administrations en matière de diffamation » (note sur Cons. const., déc. 25 oct. 2013, n° 2013-350 QPC, Cne du Pré-Saint-Gervais), La Semaine juridique, éd. gén., 2013, n° 48, 25 nov. 2013, p. 2167-2170.

4– « Projet de loi sur le secret des sources des journalistes. Et si on oubliait (un peu) la Cour de Strasbourg ? », Légipresse, Juillet/Août 2013, p. 388-390.

3– « De l’art de juger en droit des inélégances littéraires et éditoriales. L’affaire "Belle et Bête" », Dalloz Actualité, 3 avril 2013.

2– « Affaire "Belle et Bête" : liberté d’expression, autofiction littéraire et vie privée », Recueil Dalloz, 7 mars 2013, p. 569.

1– « La Cour de cassation et la loi Taubira. Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ? », Note sur Crim., 5 février 2013, Annonces de la Seine, p. 16-17.

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